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La contribution climat-énergie
Créé par sr07 le 15 août 2009 | Dans : Articles de fond, environnement
L‘été sera chaud : écologiquement et politiquement s’entend. On en vient même à se poser la question de savoir si le projet de taxe carbone ne va pas mettre le feu à la rentrée. Le rapport de la commission de réflexion présidée par Michel Rocard est à peine rendu que, déjà, se déchaînent les opposants à ce qui n’est encore qu’un projet.
Pour avoir porté longtemps seuls une telle idée, ne possédons-nous pas quelque légitimité à éclairer le débat ? Nous avons été les auteurs d’une proposition de loi sur la contribution climat-énergie, déposée à l’Assemblée nationale en avril (cf. proposition no 1622 disponible en ligne sur le site www.assemblee-nationale.fr).
D’abord, un mot sur la méthode. Avoir demandé à une commission pluraliste de réfléchir sur le sujet, en confiant sa présidence à Michel Rocard, était une bonne idée. Michel Rocard a une double légitimité pour mener ce travail : social-démocrate, sensible à l’écologie de longue date, il est surtout le seul premier ministre à avoir mené une réforme fiscale de grande ampleur ces vingt dernières années, en créant la CSG. Son talent ne sera pas de trop pour tenter de convaincre les Français, et surtout les décideurs, du bien-fondé de la taxe carbone. Nous regrettons cependant qu’aucun élu écologiste n’ait été invité à participer aux travaux de sa commission. Etrange idée que de vouloir faire de l’écologie sans les écologistes.
Pour qu’il ne s’agisse pas d’une idée mort-née de plus, il faut, selon nous, réunir au moins deux conditions : l’efficacité écologique et la justice sociale.
Pour commencer, il faut être clair sur l’objectif que l’on cherche à atteindre. De ce point de vue, le choix de l’appellation est important. A la formule taxe carbone, qui est une facilité de langage, nous préférons clairement la contribution climat-énergie (CCE), parce que l’enjeu est double : s’attaquer aux causes du changement climatique et résoudre la crise énergétique.
Parler de taxe carbone revient en effet à se focaliser sur la question du CO2 et donc sur les énergies dites fossiles (pétrole, charbon, gaz…). Cela revient à entretenir la croyance selon laquelle on trouverait sans tarder une énergie de substitution au pétrole, aussi abondante, facile d’utilisation et bon marché que celui-ci. Pour étayer ce raisonnement, certains n’hésitent pas à mettre en avant l’électricité d’origine nucléaire. Parmi eux, on trouve malheureusement le président de la République. On comprend mieux pourquoi il parle toujours de taxe carbone, alors que le Grenelle de l’environnement préconisait explicitement la contribution climat-énergie !
Faire croire que le nucléaire, ou une autre source d’énergie, pourrait être abondante, bon marché et sans impact sur l’environnement relève, au mieux de la croyance irrationnelle, au pire du mensonge d’Etat. La vérité est que nous devons nous préparer à l’ère de l’énergie à la fois rare et chère. Ne pas l’anticiper, c’est condamner tout le monde, surtout les catégories les plus modestes, à être étranglé par la hausse des prix de l’énergie. Les yo-yo du prix du baril de brut sur les marchés mondiaux ne doivent pas nous détourner de cet objectif. Comme le dit justement Michel Rocard, la lutte contre le changement climatique est une question de survie pour les humains sur la planète. La transition vers une société de sobriété énergétique est une question d’anticipation politique indispensable pour maintenir l’idée de justice sociale.
Pour être efficace, la contribution doit reposer sur une assise large, viser toutes les consommations d’énergie, avec un seul critère : source renouvelable ou pas. Choisir une base large permet de ne pas se focaliser sur certaines énergies déjà très taxées et très difficilement substituables, comme les carburants.
Seules les énergies renouvelables, dont il faut favoriser l’émergence même si elles présentent un léger surcoût au démarrage, doivent être exonérées de la contribution climat-énergie. C’est en ce sens que nous avions rédigé notre proposition de loi, alors rejetée par la majorité et sur laquelle l’opposition socialiste et communiste s’était courageusement abstenue !
La justice sociale est la deuxième condition sine qua non de réussite du projet de contribution climat-énergie.
Le système fiscal français, déjà très injuste, ne doit pas servir d’alibi au refus de la mise en oeuvre de la contribution climat-énergie. Elle doit, au contraire, susciter une réflexion plus globale sur la fiscalité, dont l’injustice a été aggravée ces dernières années par des dispositifs qui ont augmenté les inégalités devant l’impôt. Chacun sait aujourd’hui, y compris à droite, qu’il n’y aura pas de réforme juste sans abrogation du bouclier fiscal. La contribution climat-énergie n’a pas vocation à rendre le système encore plus injuste.
Notre proposition de loi privilégiait la redistribution intégrale du produit de la taxe, en procédant de manière équitable, en fonction du niveau de revenu et de la taille du ménage. Selon nous, cette approche était la plus pédagogique pour les citoyens : moins on consomme d’énergie, plus le solde est positif entre ce que l’on paye et ce que l’on perçoit, ce que l’on peut appeler le « chèque vert ». On incite clairement les Français à changer leurs comportements. C’est du gagnant-gagnant, grâce aux économies d’énergie réalisées durablement et au « chèque vert » perçu par les ménages immédiatement.
Etant donné les besoins de financement pour mettre en oeuvre des mesures massives et rapides d’économie d’énergie et de développement des transports en commun, notamment dans les zones les moins desservies, il est logique d’y consacrer une partie du produit de la contribution climat-énergie. Ces investissements contribuent eux aussi à la justice sociale en permettant à tout le monde de bénéficier d’économies d’énergie.
Voilà pourquoi la transparence sur l’utilisation de ces recettes doit être totale. Efficacité écologique ET justice sociale. De la combinaison de ces deux conditions dépendra la légitimité de la taxe carbone et, par conséquent, son acceptabilité par les Français. C’est dans ce sens que nous mènerons le combat, notamment au Parlement, pour que la contribution climat-énergie ne reste pas un leurre politique.
Yves Cochet, Noël Mamère et François
de Rugy,
députés Verts.
Article paru dans l’édition du Monde du 15.08.09.
Un cheval tué par une algue, son cavalier échappe à la mort de justesse
Créé par sr07 le 03 août 2009 | Dans : environnement
BRETAGNE – Ils s’étaient enlisés dans une zone mouvante fortement touchée par les algues vertes…
Une minute a suffi pour tuer l’animal. Mardi dernier, alors que Vincent Petit se promenait près de la plage proche de Saint-Michel-en-Grève, près de Lannion (Côtes d’Armor), il s’est enlisé avec sa monture dans une mare d’algues mouvantes.
Le cavalier, vétérinaire de formation, s’est évanoui. Il n’a eu la vie sauve que grâce à la présence sur les lieux d’un tractopelle chargé de ramasser les algues vertes, dont le conducteur avait assisté à la scène et a pu l’extraire de la vase. Selon la préfecture, le cavalier de 27 ans et sa monture se sont simplement «envasés dans une zone mouvante».
Un double malaise «fulgurant»
De leur côté, les gendarmes ont imputé la mort du cheval à un étouffement provoqué par la vase. Mais au vu des symptômes du vétérinaire et de son cheval, le médecin qui a soigné le cavalier et les associations de protection de l’environnement ont mis en cause le dégagement d’hydrogène sulfuré, que peuvent produire des accumulations d’algues vertes en décomposition.
Pour le docteur Pierre Philippe, c’est l’hypothèse la plus probable pour expliquer un double malaise «fulgurant», puisque que le cheval est «mort en une minute», a-t-il indiqué. Les premiers résultats de l’autopsie pratiquée sur le cheval à l’initiative de son propriétaire confirment qu’il est mort d’un «oedème pulmonaire» et qu’il n’avait pas d’eau ni de vase dans les poumons, a indiqué Me Vincent Le Luyer, avocat du cavalier, ce lundi.
Vincent Petit va déposer une plainte dans les prochains jours pour faire toute la lumière sur cette affaire, a ajouté l’avocat. Le phénomène des «algues vertes», constaté notamment en Bretagne, est lié au rejet de nitrates dans l’eau par l’agriculture intensive.
(Avec agence)
Rocard affirme qu’un «accord de principe» a été trouvé sur la taxe carbone
Créé par sr07 le 10 juil 2009 | Dans : environnement, Gouvernement
L’ancien Premier ministre socialiste doit remettre son rapport au gouvernement dans les prochains jours.
Chargé de présider la «conférence des experts» sur la taxe carbone, l’ancien Premier ministre Michel Rocard a affirmé qu’un «accord de principe» sur la création d’une taxe carbone s’était dégagé à l’issue d’une table ronde finale qui a eu lieu jeudi à Paris sous sa présidence.
«Il y a un consensus, mais il y a des conditions d’acceptabilité et des conditions d’efficacité qui ne sont pas simples à remplir», a déclaré l’ancien Premier ministre à l’issue de cette table ronde qui rassemblait des économistes, des élus ainsi que des représentants des syndicats, du patronat et des ONG. Il doit remettre dans les jours qui viennent son rapport au gouvernement à qui il appartiendra de trancher.
«Un nombre énorme de gens dans tous les secteurs – syndicats, patronat, ONG etc… – ont compris que le danger du réchauffement climatique était énorme et que la taxe carbone est un des très rares moyens polyvalent et efficace de de lutter contre», a-t-il précisé.
(Source AFP)
« Pour les Verts, la question du nucléaire est identitaire »
Créé par sr07 le 14 juin 2009 | Dans : Débats autour de la refondation de la gauche, environnement
Après la percée du vote écologiste aux élections européennes, Daniel Boy, directeur de recherche au Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof), éclaire l’avenir en expliquant à quelles conditions les écologistes peuvent espérer transformer l’essai.
Comment expliquer le score élevé (16,28 %) des listes d’Europe Ecologie le 7 juin ?
Avec la crise, on aurait pu imaginer un effondrement du vote écologiste, en considérant que les questions économiques et sociales allaient dominer le débat. Finalement, le vote vert s’est maintenu en Europe et, en France, on a assisté à une vague verte. Depuis 2007, plusieurs éléments de contexte favorisent le vote écologiste. Le thème du réchauffement climatique, scandé presque quotidiennement, a créé les conditions d’une légitimation politique du discours écologique. L’entreprise tentée par Nicolas Hulot et son Alliance pour la planète au moment de l’élection présidentielle de 2007 a marqué le début d’une réelle prise en main de cet enjeu par les environnementalistes. Conséquence : les Verts ont perdu leur monopole sur l’écologie politique. Les élections européennes sont généralement favorables aux écologistes, en particulier depuis les 10 % de la liste Waechter en 1989. Cette fois, ils ont bénéficié de la mauvaise image dont pâtit le Parti socialiste. On sait depuis les années 1980 qu’il existe un effet de balance entre l’électorat des Verts et celui du PS. Des électeurs passent facilement de l’un à l’autre.
La figure de Daniel Cohn-Bendit a largement dominé la campagne.
Il est d’abord l’acteur qui a permis ce rassemblement. Grâce à ses talents de négociateur, il est parvenu à réunir les Verts et leurs concurrents environnementalistes, José Bové et les amis de Nicolas Hulot. Sa capacité à recourir à un langage familier, loin de la langue de bois, a payé. Pendant la campagne, Daniel Cohn-Bendit a incontestablement donné le « la » mais derrière lui, il y avait aussi des gens de talent. Je pense notamment à Michèle Rivasi dont la liste a recueilli 18 % des voix dans le Sud-Est.
Quel débouché les écologistes peuvent-ils espérer ?
Pour faire élire des députés à l’Assemblée nationale, ils doivent passer une alliance. Celle-ci ne peut se nouer qu’avec le Parti socialiste. Ce fut déjà le cas avec la gauche plurielle au milieu des années 1990 et ce ne fut pas une mince affaire. Les élections régionales de mars 2010 constitueront un test pour les deux partis.
Avec les scores qu’ils ont réalisés le 7 juin, les écologistes seront tentés de constituer leurs propres listes face au PS. S’ils dépassent les 10 %, ils auront la possibilité de se maintenir au deuxième tour et se trouveront alors en position de force pour négocier leur représentation sur une liste commune au deuxième tour. Tout dépend donc de l’appréciation qu’ils feront de leur potentiel électoral. Pour évaluer le rapport de forces, il leur faudra tenir compte du fait que le bon score des listes Europe Ecologie a été obtenu dans un contexte de très forte abstention, sensiblement plus élevée qu’aux élections régionales.
Les Verts sont-ils capables de s’organiser pour s’ouvrir à d’autres sensibilités écologistes ?
Ils n’ont pas réglé leur problème institutionnel et traînent comme un boulet leur mode de fonctionnement. Il me semble pourtant que, sous l’impulsion de leur secrétaire nationale Cécile Duflot, une dynamique s’est engagée qui pourrait rendre possible une jonction avec les environnementalistes. Toutefois, à l’approche des élections régionales, ceux-ci réclameront des places éligibles. Cette négociation sera rendue encore plus complexe par la présence de nombreux élus Verts sortants qui souhaiteront se représenter.
Par ailleurs, les Verts ne devront pas seulement ouvrir le débat sur le nucléaire avec les socialistes. Certains environnementalistes considèrent en effet que, compte tenu de son absence d’impact sur l’effet de serre, le recours au nucléaire ne doit pas être écarté. Or, pour les Verts, cette question est identitaire.
Article paru dans l’édition du Monde du 11.06.09.
L’environnement, dernier alibi de l’Union européenne ? par Aurélien Bernier, Secrétaire National du Mouvement Politique d’Education Populaire.
Créé par sr07 le 15 juil 2008 | Dans : environnement, Pour une autre Europe, Projet politique
Trois ans après le non français au référendum sur le Traité constitutionnel, le peuple irlandais vient de refuser la copie quasiment conforme du traité de Lisbonne. Si, pour certains optimistes comme le Premier ministre polonais M. Donald Tusk, il ne s’agirait que d’un «incident référendaire», beaucoup de commentateurs estiment que la construction européenne est en panne. Mais la réalité est bien pire. Il serait plus juste d’admettre que cette nouvelle étape ne fait qu’aggraver une crise profonde dans laquelle les institutions communautaires s’enfoncent un peu plus chaque jour. S’il en était besoin, le vote irlandais prouve une nouvelle fois que l’Union européenne ne fait plus illusion. Libérale, atlantiste, antidémocratique, l’Europe que l’on construit sous nos yeux n’est définitivement pas celle des peuples. Dans ces conditions, que reste-t-il pour sauver les apparences ? Bien peu de choses, sans doute. A moins de trouver une crise plus grave encore que celle de la construction européenne. Un problème majeur, d’avenir, grâce auquel l’Europe pourrait facilement redorer son blason… Un problème comme celui du changement climatique.
Des lobbies industriels tout puissants
Rien de tel que l’écologie, en effet, pour faire oublier le désastre social des politiques européennes et laisser croire au citoyen que l’on se soucie de son bien-être et de celui des générations futures. M. José Manuel Barroso ne dit pas autre chose lorsqu’il estime le sujet «important sur le plan politique, parce que cela peut réconcilier l’Europe avec les nouvelles générations qui parfois ne se reconnaissent pas dans notre action ». C’est ainsi que les délégués européens, puisant leur inspiration dans le succès de M. Al Gore, ne ménagent pas leur peine pour paraître «en pointe du combat pour le climat» à chaque sommet où ces questions figurent à l’ordre du jour. Il y a fort à parier que le camouflet du traité de Lisbonne annonce un redoublement d’activité en la matière, et ce dès le début de la présidence française de l’Union.
Malheureusement, les déclarations d’intention ne peuvent se substituer à un bilan objectif des politiques menées. Et c’est bien là que le bât blesse. Si l’Europe avait à subir un audit environnemental, ce dernier montrerait à quel point ses choix ont contribué à la destruction des écosystèmes en donnant une priorité absolue à la concurrence libre et soi-disant non faussée.
Très bien structurés, les lobbies ont en effet su forger la règlementation communautaire en fonction de leurs intérêts, l’institution répondant avec un zèle remarquable à leurs attentes. Pour la table ronde des industriels européens (ERT), puissante organisation patronale, il est évident que «les meilleurs accords sont ceux proposés par l’industrie». Dès lors, on comprend mieux la grande timidité de certains textes, à l’image du programme REACH sur les produits chimiques, remodelé par les grands groupes privés pour échapper à une contrainte trop forte. On comprend aussi que le programme de développement des transports adopté par l’UE reprenne très largement le rapport de l’ERT sur le sujet, qui prône un développement autoroutier massif, la création de nouveaux aéroports et de lignes à grande vitesse, afin de satisfaire « le marché ». Ou que le brevetage du vivant soit maintenant autorisé pour le plus grand bonheur des marchands d’organismes génétiquement modifiés (OGM).
L’imposture écologique européenne
C’est d’ailleurs dans le domaine agricole que l’imposture écologique de l’Union est sans doute la plus criante. En dépit de sa croisade pour le climat, elle continue à consacrer 50 milliards d’euros à une Politique Agricole Commune destructrice de l’environnement, engraissant toujours les exploitations intensives. Non contente de promouvoir le productivisme, l’UE s’attache par ailleurs à dénaturer l’agriculture biologique. Le règlement 834/2007 qui entrera en application le 1er janvier 2009 introduit dans la bio un seuil de contamination par les OGM (0,9%) qui s’imposera à tous les Etats ! Dans le même temps, les annexes de la directive encadrant l’utilisation d’OGM sont toujours inappliquées pour ce qui touche à leur évaluation, les parodies d’études présentées par les multinationales étant encore, à l’heure actuelle, acceptées les yeux fermés.
Enfin, pour ne laisser aucune illusion sur ses réelles motivations, l’Union défend avec ardeur la bourse des droits à émettre des gaz à effet de serre, déjà théâtre de nombreuses manoeuvres spéculatives. Entre le marché libre et la contrainte règlementaire, le choix est ainsi fait. Tant pis si l’efficacité n’est pas au rendez-vous, les rejets des entreprises concernées par ce système ne cessant de croître.
Face à cette réalité, la conclusion s’impose d’elle-même. L’Europe sociale n’existe pas ; l’Europe écologique non plus. Fondamentalement libre-échangiste, l’Union fonce dans le mur de la concurrence effrénée, où le pire est toujours gagnant d’un point de vue commercial, qu’il s’agisse de conditions de travail ou d’impacts écologiques.
Malheureusement, personne sur la scène politique française n’ose encore établir ce constat. Le tout nouveau Mouvement Politique d’Education Populaire (M’PEP) veut briser ce tabou et montrer la construction européenne telle qu’elle est : un outil au service des puissances financières. Alors, de deux choses l’une. Soit il est possible de la réformer rapidement, en profondeur, et ceux qui le pensent doivent nous expliquer comment. Soit il est trop tard, et il nous faudra sortir de cette Europe-là pour en construire une autre, radicalement différente, fondée sur des valeurs de solidarité, de coopération et de préservation des équilibres écologiques.
Lundi 14 Juillet 2008 –
Aurélien Bernier
Cet article a été publié dans Marianne en ligne