La France trahie

Articles archivés

Europe: les socialistes se divisent encore et toujours

Créé par le 15 jan 2008 | Dans : La France trahie, Pour une autre Europe

Par Emmanuel GeorgesPicot AP –

PARIS – Les socialistes n’en finissent pas de se diviser sur l’Europe. Après avoir envisagé le boycott, la majorité des députés et sénateurs PS a finalement décidé mardi d’aller au Congrès du 4 février sur la révision constitutionnelle préalable à la ratification du nouveau traité européen, et de s’abstenir. Mais les partisans du « non » sont restés sur leur décision de voter contre la révision constitutionnelle.

La semaine dernière, la décision de Jean-Marc Ayrault de boycotter le congrès du 4 février, où les députés et sénateurs doivent entériner la révision constitutionnelle préalable à la ratification du traité dans la même semaine par le Parlement, était très mal passée. Les tenants du « non » comme du « oui » avaient aussitôt fait savoir qu’ils iraient quand même à Versailles pour faire valoir leur position.

Afin de ne pas perdre la face, le président du groupe socialiste a fait mardi matin une proposition qui revient au même, et n’empêchera pas l’adoption de la révision constitutionnelle: l’abstention. Le groupe -une grosse moitié de députés était là- en a longuement débattu dans une ambiance sereine, selon les participants. Au final, 68 députés se sont prononcés pour l’abstention, 30 contre et 8 se sont abstenus.

L’abstention sera la position officielle du groupe socialiste lors du vote solennel sur la révision constitutionnelle organisé mercredi à l’Assemblée. Le groupe socialiste au Sénat, réuni de son côté, a pris la même position, a annoncé son président Jean-Pierre Bel.

« J’ai bien vu que (la proposition de boycott) n’était pas majoritaire et consensuelle. J’ai donc fait une autre proposition. Elle a été retenue comme majoritaire », s’est félicité M. Ayrault.

Le président du groupe a précisé qu’il n’y aurait pas de sanctions contre les députés qui ne suivront pas la position majoritaire. Un processus disciplinaire « n’apporterait rien », a-t-il estimé.

Les partisans du « non », qui se sont réunis dans la foulée, ont fait savoir qu’ils maintenaient leur vote contre la révision constitutionnelle. « Aller à Versailles pour s’abstenir, c’est dépenser de l’essence pour rien », a lancé Henri Emmanuelli.

Le député des Landes a estimé que la voie parlementaire choisie par Nicolas Sarkozy pour la ratification du traité de Lisbonne était contraire à la « tradition démocratique française » selon laquelle tout texte concernant la souveraineté du peuple doit être présenté au suffrage universel. Les socialistes avaient plaidé lors de la campagne présidentielle pour un référendum sur tout nouveau traité européen.

Partisan du « oui », Jack Lang a fait savoir pour sa part qu’il voterait la révision constitutionnelle.

Au final, la majorité des socialistes devrait donc s’abstenir à Versailles, puis approuver le traité lors des votes de ratification dans les jours suivants à l’Assemblée et au Sénat. Le bureau national du PS s’était majoritairement prononcé en faveur le 6 novembre dernier en faveur de la ratification.

Mais on retiendra une nouvelle fois l’incapacité des socialistes, plus que jamais en crise, à trouver une position commune sur un sujet qui les divise profondément depuis la campagne référendaire de 2005.

« Le ridicule ne tue plus! C’est dommage, on gagnerait du temps », ironisait Gaëtan Gorce, qui s’est abstenu lors du vote. « C’est l’état du PS actuellement. Sur tous les sujets, nous avons beaucoup de mal à prendre une position claire », déplorait Manuel Valls, autre partisan du « oui ».

A l’UMP, on s’amusait de la position « illisible » du PS. « Leur chance, c’est qu’ils sont mauvais, donc quand ils sont un peu plus mauvais, ça ne se voit pas », ironisait Hervé Mariton.

Dans l’après-midi, François Fillon a ouvert le débat sur la révision constitutionnelle. Le Premier ministre a estimé que le nouveau traité « éteint les principales craintes manifestées par les Français » lors du « non » au référendum de 2005 sur la Constitution européenne et « met fin » à la « querelle » entre les partisans du « oui » et du « non ». AP

L’éventail des positions socialistes face au Traité de Lisbonne

Créé par le 15 jan 2008 | Dans : La France trahie, Pour une autre Europe

PARIS (AFP) – De l’abstention au Congrès de Versailles au vote non, en passant par feu le boycottage du Congrès: l’éventail des positions socialistes face au traité de Lisbonne reste large, au risque de dérouter l’opinion. var Jean-Marc Ayrault, président du groupe PS à l’Assemblée nationale, avait annoncé le 8 janvier la non-participation au Congrès de Versailles sur la révision de la Constitution, soutenu le lendemain par le premier secrétaire François Hollande.

Face aux nombreuses protestations de parlementaires socialistes, M. Ayrault a revu sa position et proposé l’abstention au Congrès puis le vote au Parlement pour le traité simplifié.

Lors d’un vote mardi, 68 députés se sont prononcés pour l’abstention, 30 pour le non et 8 se sont abstenus.

Parmi les pro-abstention, outre M. Ayrault, François Hollande, Manuel Valls, Pierre Moscovici, Jean Glavany, Elisabeth Guigou ou Jean-Marie Le Guen, a indiqué à l’AFP Aurélie Filippetti, porte-parole du groupe.

« C’est une position de compromis ». « En gros, les strauss-kahniens ont fait un pas, car ils étaient plutôt favorables à aller à Versailles pour voter oui. Ils ont fait un pas en disant +on ira pour s’abstenir. En échange, on demande une certaine discipline sur le fond du Traité+ », remarque Mme Filippetti.

L’ancien ministre Jack Lang, député du Pas-de-Calais, lui, a annoncé qu’il voterait « deux fois oui »: pour la révision constitutionnelle à Versailles puis à l’Assemblée pour le Traité européen.

Parmi les 30 qui ont voté contre la proposition de M. Ayrault, figure notamment le député des Landes Henri Emmanuelli qui avait fait campagne contre le TCE en 2005. Il ira à Versailles pour voter contre la révision constitutionnelle mais pourrait ne pas participer au vote sur le Traité, pour ne pas cautionner une ratification parlementaire.

Laurent Fabius et les députés proches de lui sont sur cette position.

De très rares parlementaires ont annoncé qu’ils voteraient à Versailles contre la révision constitutionnelle mais se disent favorables au traité, comme David Assouline, sénateur de Paris.

« Il y a quatre possibilités de vote sur le Traité pour la révision de la Constitution, et quatre possiblités de vote à l’Assemblée le 6 février pour le Traité. Cela fait 16 possibilités pour un socialiste de se positionner », observe avec humour Aurélie Filippetti.

L’Assemblée examine le texte modifiant la Constitution

Créé par le 15 jan 2008 | Dans : La France trahie, Pour une autre Europe

Par Emile Picy Reuters

PARIS (Reuters) – Les députés ont engagé mardi l’examen du projet de loi qui modifie la Constitution afin de permettre la ratification du nouveau traité européen. Ce texte est composé de trois articles modifiant plusieurs dispositions du titre XV de la Constitution qui, sous le titre « de l’Union européenne« , regroupe les articles 88-1 à 88-7, tous relatifs à l’UE.

« Cette révision constitutionnelle est techniquement nécessaire. Elle est d’autant plus souhaitable que le traité de Lisbonne est un bon traité », a dit la garde des Sceaux Rachida Dati.

La ministre de la Justice a rappelé que le Conseil constitutionnel avait décidé le 20 décembre qu’une modification de la Constitution était nécessaire afin que le traité soit compatible avec la Constitution française.

Le premier ministre, François Fillon, qui avait ouvert le débat, avait vanté les mérites du traité de Lisbonne. « Il apporte des réponses aux craintes et aux doutes exprimés par nos concitoyens, tout en exauçant leur volonté de rendre l’Europe plus efficace et plus démocratique », avait-il affirmé.

« A ce titre, conformément aux engagements de Nicolas Sarkozy, ce traité simplifié fait la synthèse entre les attentes de ceux qui votèrent ‘non’ en 2005 et ceux qui votèrent ‘oui’ », avait-il souligné.

« Ce nouveau traité éteint les principales craintes exprimées par les Français. Ce n’est plus une Constitution, mais un complément et une amélioration des traités existants », a-t-il plaidé.

« En tant que future présidente, je souhaite que la France soit exemplaire. Et pour que la France soit exemplaire, il convient qu’elle ratifie ce texte le plus rapidement possible », a-t-il dit. La France assumera à compter du 1er juillet la présidence de l’Union européenne pour six mois.

ABSTENTION DU PS

Le groupe UMP, à l’exception de quelques « souverainistes », et le groupe Nouveau centre sont favorables à la révision constitutionnelle et à la ratification du traité.

« Nous voterons sans état d’âme la révision et la ratification », a déclaré François Sauvadet, président du groupe NC, qui a rappelé l’attachement des centristes à la construction européenne.

« Il y a déni de démocratie quand le président de la République décide de passer par dessus les Français pour faire ratifier par voie parlementaire un traité qui n’est qu’une fuite en avant dans l’Europe de l’argent-roi », a affirmé Alain Bocquet, porte-parole des députés communistes.

Les groupes socialistes, radicaux et citoyens (SRC) de l’Assemblée et du Sénat ont finalement chacun décidé mardi – après un vote – d’aller à Versailles et de s’abstenir sur la modification de la Constitution.

Jean-Marc Ayrault, président du groupe SRC du Palais-Bourbon, d’une part, et Jean-Pierre Bel, son homologue du Sénat, ont confirmé mardi que les parlementaires socialistes, tout au moins la majorité d’entre eux, voteraient la ratification du traité de Lisbonne.

Cependant, plusieurs élus socialistes, comme le député Henri Emmanuelli, ont décidé de voter « non » à la révision et « non » à la ratification alors que d’autres, comme le député Jack Lang, devraient voter « oui ».

CONGRÈS LE 4 FÉVRIER À VERSAILLES

L’abstention des parlementaires socialistes à Versailles n’empêchera pas l’adoption de la réforme puisque lors d’un Congrès ne sont pris en compte que les suffrages exprimés.

Les parlementaires de gauche qui avaient appelé à voter « non » au référendum du 29 mai 2005 et regroupés au sein d’un Comité national pour un référendum, se sont réunis mardi matin au Palais-Bourbon et ont à nouveau appelé à voter « non » à Versailles et « non » à la ratification du nouveau traité.

L’examen par les députés de ce projet de loi constitutionnelle devrait s’achever dans la nuit de mardi à mercredi. Une douzaine d’amendements ont été déposés dont l’un de l’UMP Marc Le Fur proposant de ratifier la charte européenne des langues régionales.

Mais tous ont été rejetés par la commission des Lois.

Les députés se prononceront mercredi après-midi par un vote solennel sur ce projet de loi constitutionnelle que le Sénat examinera à son tour le 29 janvier.

L’exécutif ayant rejeté la voie référendaire, ce projet de loi – comme tout texte modifiant la Constitution – devra être adopté dans les mêmes termes par les deux assemblées avant d’être soumis au Parlement réuni en Congrès à Versailles.

Au Congrès, qui sera convoqué pour le 4 février à Versailles, le texte devra obtenir une majorité des trois cinquièmes des suffrages exprimés pour être définitivement adopté.

Ayant obtenu ce feu vert, Assemblée et Sénat devraient ensuite voter le projet de loi autorisant la ratification du traité, qui pourrait être adopté définitivement le 7 février, avant la suspension de six semaines des travaux du Parlement en raison de la campagne électorale des municipales et cantonales des 9 et 16 mars.

Ratification du Traité de Lisbonne: l’Assemblée rejette la voie du référendum

Créé par le 15 jan 2008 | Dans : La France trahie, Pour une autre Europe

PARIS (AFP) – L’Assemblée nationale a rejeté mardi la voie du référendum pour la ratification du traité de Lisbonne, en repoussant une proposition de loi constitutionnelle PCF visant à consulter directement le peuple sur ce traité simplifié après le non français du 29 mai 2005.

Le groupe socialiste à l’Assemblée nationale a décidé mardi d’aller au congrès du Parlement à Versailles le 4 février et de s’abstenir sur la réforme constitutionnelle, préalable nécessaire à la ratification du traité de Lisbonne, a annoncé son président Jean-Marc Ayrault.

« Nous irons à Versailles et on s’abstiendra », a déclaré M. Ayrault à l’AFP à l’issue de la réunion hebdomadaire du groupe. Il a précisé que « 68 députés socialistes se sont prononcés pour l’abstention, 30 pour le non et 8 se sont abstenus ». M. Ayrault avait, le 8 janvier, annoncé le boycott du Congrès par les socialistes, provoquant de vives dissensions au sein du parti.

Le député socialiste Henri Emmanuelli regrette le « spectacle affligeant » donné par le PS sur la ratification du traité européen, dénonçant le « manque de cohérence » du parti sur nombre de sujets, dans une interview au journal Libération mardi.

Le texte, examiné mardi à l’Assemblée dans le cadre d’une séance réservée au groupe communiste, a été rejeté par 176 voix (UMP) contre 140 (PCF, 113 PS, Verts, PRG).Selon l’analyse du scrutin, trois députés PS (Tony Dreyfus, Alain Rodet et Manuel Valls) ont voté avec l’UMP, tandis que trois non-inscrits (Abdoulatifou Aly, Nicolas Dupont-Aignan et François-Xavier Villain) ont voté pour le texte. Le Nouveau Centre n’a pas pris part au vote.

L’examen de la proposition PCF précède de quelques heures celui du projet de loi de modification de la Constitution, nécessaire à la ratification par le Parlement du traité. Il a servi de répétition générale au débat qui sera introduit dans l’après-midi par François Fillon.

L’article unique du texte, qui n’a pas fait l’objet d’examen, stipulait que « lorsque le référendum a conclu au rejet d’un projet de loi, tout nouveau projet de loi contenant des dispositions analogues ou autorisant la ratification d’un traité contenant des dispositions similaires à celles du traité ayant fait l’objet de la consultation, doit être soumis au référendum ». « C’est un véritable déni de démocratie. Le président de la République a annoncé qu’il ne soumettrait pas le nouveau traité au référendum, craignant sans doute une réponse similaire à celle donnée en mai 2005″, a affirmé Patrick Braouezec (PCF).

Pour le député de Seine-Saint-Denis, le Traité constitutionnel, rejeté par 54,67% des Français, et celui signé le 13 décembre à Lisbonne ont un contenu « pratiquement semblable ». « Au total, la quasi-totalité des dispositions se retrouvent, dans un ordre différent », a-t-il fait valoir, citant notamment « une présidence stable et l’élargissement des pouvoirs de la Commission européenne ».

Alain Vidalies (PS) a vu aussi « un déni de démocratie » dans le refus de Nicolas Sarkozy de recourir au référendum. « Ce que le peuple a défait en 2005, seul le peuple le refait ou le défait à nouveau », a-t-il lancé.

Le patron du groupe PS Jean-Marc Ayrault, tout comme la porte-parole du groupe Aurélie Filippetti, ont apporté un soutien clair au texte PCF. « L’adhésion directe des Français à ce traité est nécessaire. C’est elle qui marquerait la réconciliation solennelle de la France avec l’Europe », a plaidé Mme Filippetti.

A droite, on a rappelé les résultats de la présidentielle, M. Sarkozy s’étant engagé pendant la campagne à faire ratifier un nouveau traité par voie parlementaire. « Refuser le choix du président de la République démocratiquement élu, c’est refuser le choix des Français. Ce traité est à la fois indispensable et urgent pour relancer l’Europe », a répliqué Pierre Lequiller (UMP).

D’un ton solennel, l’ex-ministre Nicole Ameline (UMP) a regretté une « diversion politique ». « Pensez-vous sérieusement servir l’image déjà bien floue de l’opposition par cette initiative à la fois infondée et inopportune ? », a-t-elle lancé.

Sous les huées des bancs PCF, la garde des Sceaux Rachida Dati a dénoncé une proposition de loi « purement de circonstance ». S’agissant du contenu, « ce n’est pas le même traité » que celui rejeté le 29 mai 2005. « Le traité de Lisbonne n’est pas une Constitution. C’est un traité comme les autres et sa ratification a vocation à être autorisée par le Parlement », a-t-elle assuré.

Traité de Lisbonne : Hollande, Royal et Delanoë désavoués par leurs troupes

Créé par le 15 jan 2008 | Dans : La France trahie, Pour une autre Europe

La proposition communiste pour soumettre à référendum le Traité de Lisbonne a été refusée à l’Assemblée par 176 voix contre 140. Cette courte majorité contre s’explique par la division du groupe socialiste sur le sujet.

Contre toute attente, la proposition communiste pour un référendum sur le traité de Lisbonne n’a été rejetée que d’une courte tête par l’Assemblée : 176 voix contre, 140 voix pour. 316 députés étaient présents pour ce vote, une fréquentation « considérable » selon les députés interrogés, et aucun des présents ne s’est abstenu. Au final, on est très loin du duel David contre Goliath que tous prévoyaient, une grande partie des socialistes présents ayant donné leur approbation à la proposition communiste. Pourtant, aussi bien Jean-Marc Ayrault, président du groupe socialistes à la Chambre, que François Hollande, ont exprimé leur souhait de voir le PS s’abstenir lors du vote du Congrès, qui aura lieu le 4 février prochain, à Versailles, pour modifier la Constitution afin de faire adopter le nouveau traité européen sans référendum. Ségolène Royal et Bertrand Delanoë se sont, eux aussi, résignés à l’adoption parlementaire du Traité. Apparemment, cette ligne favorable au Traité n’a pas empêché les députés – et même Jean-Marc Ayrault lui-même – de voter avec les communistes ! Au nom d’une cohérence impossible à déchiffrer : ainsi les socialistes votent contre la modification de la Constitution – donc contre l’adoption du traité – quand ils n’ont aucune chance de peser. Mais sitôt que leur vote peut compter pour de bon, ils ne prennent pas pas au vote puisque c’est en effet la consigne de la direction du PS! A l’aube d’un débat national ?
A l’issu de ce vote, Jean-Claude Sandrier, président du groupe Gauche démocratique et républicain (communistes, écologistes et radicaux) se veut donc optimiste : « Il y a un gros travail de pédagogie à faire mais la discussion n’est pas terminée d’ici au 4 février. » La conférence de presse du Comité national pour un référendum, qui réunissait notamment le sénateur socialiste Jean-Luc Mélenchon, Marie-George Buffet, Yves Salesse et Paul Quiles, se terminait tout juste lorsque les résultats du vote ont été annoncés, soulevant l’enthousiasme. Les parlementaires présents ont annoncé une série de grands débats dans les principales villes de France, qui culminera le 2 fevrier lors d’un rassemblement de toutes les organisations franciliennes à la Halle Carpentier, à Paris. A un journaliste qui lui demandait si les Français avaient encore de l’intérêt pour la question européenne, Paul Quilès, co-fondateur du collectif, a répliqué : « faites un effort, bougez-vous, parlez-en, et les Français s’y intéresseront. »


 

Mardi 15 Janvier 2008 – 13:08

Sylvain Lapoix (avec AB) dans Marianne

1...56789...31

Nouveau regard, nouvelle Ec... |
democratia |
Mers El-Kébir Franc-Tireur |
Unblog.fr | Annuaire | Signaler un abus | Les emprunts russes
| mouvement de soutien "waaxu...
| HYPERDEMOCRACY