Pour une autre Europe

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Traité européen : qui sont les députés PS qui ont voté « non » ?

Créé par le 10 oct 2012 | Dans : Pour une autre Europe

Le Monde.fr | 09.10.2012 à 20h22 • Mis à jour le 09.10.2012 à 23h43

« La gauche s’est réunie pour voter ce traité, elle n’aurait pas eu besoin des voix de la droite », a déclaré François Hollande, après que le traité budgétaire a enfin été adopté, mardi 9 octobre. De fait, si la gauche n’a pas atteint la majorité du nombre total de députés, elle a obtenu la majorité des voix exprimées. Pourtant, vingt membres du groupe qui rassemble les socialistes (SRC) ont voté contre le texte, malgré les nombreuses mises en garde de l’exécutif et des partisans du « oui ». Neuf autres députés du groupe SRC se sont abstenus.

Les membres du groupe qui n’ont pas voté le texte sont en très grande majorité issus de l’aile gauche du PS, le courant hamoniste et emmanuelliste. Un courant qui s’est divisé sur la question de défendre ou pas sa propre motion au prochain congrès du parti. Beaucoup ont préféré, comme le ministre Benoît Hamon, rejoindre le texte majoritaire porté par Jean-Marc Ayrault et Martine Aubry, défenseurs du « oui » au traité.

Cette aile gauche du PS compte au total 22 députés, dont quasiment aucun n’a finalement voté pour le texte, à l’exception de Germinal Peiro, qui a voté oui.

20 VOTES CONTRE, 9 ABSTENTIONS

Parmi les députés PS qui ont refusé le traité, on trouve notamment Jérôme Guedj, qui a été en première ligne dans les médias pour défendre le « non » socialiste et qui a fait le choix de rejoindre la motion de l’aile gauche.

Mais on trouve également des signataires de la motion Ayrault-Aubry : Henri Emmanuelli, figure de l’aile gauche, ainsi que Razzy Hammadi, autre animateur souvent présent dans les médias, ont voté contre, ainsi que Pascal Cherki. Se sont abstenus et n’ont donc pas voté le texte : Olivier Dussopt, Régis Juanico, ou encore Philippe Mallé, le suppléant de Benoît Hamon.

Leur vote pose la question de la cohérence de leur ligne, ou souligne tout du moins qu’ils n’ont pas estimé que signer la motion Ayrault-Aubry, favorable au « oui », impliquait pour autant de voter en faveur du texte européen.

On trouve enfin sans surprise dans les nonistes du groupe, trois députés du MRC, le parti de Jean-Pierre Chevènement, opposé au texte : Marie-Françoise Bechtel, Christian Hutin et  Jean-Luc Laurent. Et Jean-Pierre Blazy, ancien chevènementiste.

La liste des 17 députés du groupe SRC qui ont voté contre le traité

M. Pouria Amirshahi, Mme Marie-Françoise Bechtel, M. Jean-Pierre Blazy, Mmes Fanélie Carrey-Conte, Nathalie Chabanne, MM. Pascal Cherki, Henri Emmanuelli, Mme Linda Gourjade, MM. Jérôme Guedj, Razzy Hammadi, Mathieu Hanotin, Christian Hutin, Mme Chaynesse Khirouni, MM. Jean-Luc Laurent, Christophe Léonard, Michel Pouzol, Mme Marie-Line Reynaud, M. Denys Robiliard, Mme Barbara Romagnan et M. Gérard Sebaoun.

La liste des députés du groupe SRC qui se sont abstenus

Mme Isabelle Bruneau, MM. Olivier Dussopt, Daniel Goldberg, Régis Juanico, Jean-Philippe Mallé, Mmes Dolores Roqué, Suzanne Tallard, MM. Stéphane Travert et Michel Vergnier.

Traité européen: pourquoi je voterai « contre », par Christian Hutin

Créé par le 09 oct 2012 | Dans : a-Fédérations MRC d'Aquitaine, Pour une autre Europe

Sur le blog de Claude Nicolet

EuropeJe voterai contre par souci de cohérence ; en 1992, j’avais voté non au Traité de Maastricht. Le 29 mai 2005, j’avais voté non au référendum sur le traité pour une constitution de l’Europe. Ce nouveau texte s’inscrit dans la même logique. Nous voyons aujourd’hui à quel point nous avions raison de refuser des traités qui étaient déjà dépassés avant même d’être votés. 

Avec les parlementaires du MRC nous voterons la loi de finances, mais nous ne voterons pas le traité européen (TSCG) pour deux raisons principales : l’effet « récessionniste » qu’aura assurément l’application de ce traité dans toute l’Europe et la dépossession réelle des pouvoirs du Parlement qu’il entraine.

De quoi s’agit-il ? : Le « pacte de croissance » prévoit le redéploiement de 55 milliards de crédits FEDER (Fonds européen de développement régional) qui existaient déjà. Il prévoit une augmentation du capital de la banque européenne d’investissement, censée pouvoir financer 60 milliards d’investissements sur un laps de temps à définir. Enfin, il prévoit ce qu’on appelle les « project bonds », mais pour un montant extrêmement modeste : quatre ou cinq milliards d’euros. Aucune de ces mesures n’est à même de contrebalancer l’effet déflationniste du traité et d’inverser la marche à la récession aujourd’hui engagée.

Fondamentalement, la logique de la construction européenne à ses débuts s’inscrivait dans le cadre de la guerre froide. L’effondrement de l’URSS à donné un blanc sein aux idéologues les plus extrémistes du néo-libéralisme, en faisant notamment de la concurrence l’alpha et l’oméga de toute politique, en s’appuyant sur une monnaie unique déconnectée de tout contrôle démocratique et populaire. Or une monnaie n’est rien si ce n’est un outil et un marqueur identitaire. Un outil au service de l’économie d’un pays et d’un peuple qui s’identifie à lui. C’est aussi la photographie de la réalité d’une économie, de son reflet. Nous avons l’économie de notre monnaie et la monnaie de notre économie.

Elle est aussi l’illustration d’une identité voire d’un tempérament national. Loin d’avoir fait converger les économies nationales, l’euro (dans son fonctionnement actuel) n’a eu pour effet que d’exacerber les tensions entre les 17 pays membres de la zone. Ce qu’il faut comprendre c’est que les monnaies sont aussi des marqueurs identitaires. Ce ne sont pas seulement des statistiques, des algorithmes, des valeurs boursières, des équations mathématiques. L’euro doit donc évoluer et nous devons examiner son passage de monnaie unique vers une monnaie commune.

Car aujourd’hui cela a un prix : la casse industrielle, la case sociale, le chômage de masse, la destruction des services publics, la baisse des salaires, la baisse de la protection sociale, la baisse des pensions et des retraites. Telle est la réalité. Il n’est pas surprenant de voir monter partout en Europe les mouvements populaires, voire des révoltes, et les gouvernements ne sont perçus que comme des relais mettant en œuvre ces politiques. Ce faisant nous prenons conjointement de biens grands risques politiques.

Avec Jean-Pierre Chevènement, il y a vingt ans que nous décrivons ces phénomènes, que nous les analysons et que nous faisons des propositions pour sortir de cette crise. Crise qui n’est pas le fruit du hasard structurel car le modèle proposé, voire imposé, vise à un changement radical de notre organisation sociale. D’un modèle basé sur la solidarité, la mutualisation et la fraternité nous allons vers l’individualisation des coûts, des risques, de l’épargne, de l’assurance et de la protection. Ce changement de perspective est « révolutionnaire » (ou contre-révolutionnaire) au sens propre du terme. Au cœur de cela, c’est la remise en cause de l’articulation que nous avons toujours fait au MRC de la question sociale et de la question nationale, donc de l’idée que nous nous faisons de la démocratie et de la République.

Nous sommes partisans d’une Europe construite dans le prolongement des nations, ce schéma ne rentre pas dans le projet voulu aujourd’hui par les tenants d’un « européisme béa ». Ils le considèrent comme dépassé et obsolète. Ils commettent une erreur majeure pouvant devenir tragique, mais les forces de l’argent et de la finance n’en ont que faire, au contraire elles doivent détruire ou amoindrir les nations qui sont le lieu du sentiment d’appartenance, du débat démocratique, de la solidarité pour faire triompher leur projet et leur vision de la société.

C’est notamment pour ces raisons que nous avions décidé de soutenir François Hollande. En particulier pour réorienter la construction européenne. Je mesure parfaitement l’ampleur du défi qui est le sien ainsi que celui de Jean-Marc Ayrault et du Gouvernement. Nous savons parfaitement que François Hollande a besoin de temps, mais aussi d’une volonté et d’une majorité qui comprennent ces enjeux. Avec le MRC nous savons très bien que les marges de manœuvres sont limitées et que la droite et l’extrême droite en embuscade ne nous ferons aucun cadeau. Nous savons aussi que la volonté de changement d’une bonne partie de l’électorat de gauche est grande. 

Il faut que la gauche réussisse, car en coulisse se sont aussi de grandes recompositions des équilibres politiques de notre pays qui sont en cours. Une nouvelle synthèse des droites est à l’œuvre qui pourrait déboucher sur une nouvelle formation très conservatrice et libéral alliance du néo-conservatisme et des puissances de l’argent nouvelle illustration du « sabre et du goupillon ». 

Face à cela la responsabilité de la gauche au pouvoir est immense. Le Président de la République ne peut donc assoir sa majorité uniquement sur le noyau dur « légitimiste et européiste » du PS, il serait en décalage avec l’opinion publique. Or les contraintes internes et externes sont telles que la tentation peut-être grande pour faire front de ne se reposer que sur ce noyau dur. Mais la réalité n’est pas celle-là. Ce qui se joue derrière tout cela c’est l’avenir de notre pays et de sa place dans le monde. Le grand enjeu politique du siècle c’est la redéfinition de notre contrat social dans notre pays mais aussi en Europe. Il ne faut se faire aucune illusion la guerre sera terrible avec les forces de l’argent. Le combat commencé en 1789 n’est toujours pas terminé.

Cette analyse était d’ailleurs partagée en grande partie par le Parti socialiste lorsque Jean-Luc Laurent a signé avec Martine Aubry l’accord le 9 mars 2012 entre le MRC et le PS dans lequel s’agissant du traité européen (TSCG) :  »Les deux partis conviennent que le traité européen tel qu’il a été convenu par le sommet du 30 janvier 2012 et signé le 2 mars dernier est inacceptable. La vision purement budgétaire et disciplinaire qui est celle du traité déboucherait sur une austérité et une récession généralisée. Le traité doit être renégocié afin d’introduire dans l’architecture de la zone euro des moteurs de croissance aujourd’hui défaillants : rôle clé de la BCE dans le rachat des dettes publiques et dans le soutien à la croissance, emprunt européen permettant de financer un grand plan d’investissement, relance salariale dans les pays auxquels leur compétitivité le permet, politique de change assurant un euro compétitif. »

Le MRC reste donc fidèle à l’engagement de sa signature du 09 mars.

Christian HUTIN
Vice-président de la Commission des Affaires sociales
Député du Nord
Vice-président du Mouvement Républicain et Citoyen

Non au traité budgétaire européen !

Créé par le 02 oct 2012 | Dans : Pour une autre Europe

Par Collectif de plus de 120 économistes

Depuis 2008, l’Union européenne (UE) fait face à une crise économique sans précédent. Contrairement à ce que prétendent les économistes libéraux, cette crise n’est pas due à la dette publique. Ainsi, l’Espagne et l’Irlande subissent aujourd’hui les attaques des marchés financiers alors que ces pays ont toujours respecté les critères de Maastricht. La montée des déficits publics est une conséquence de la chute des recettes fiscales due en partie aux cadeaux fiscaux faits aux plus aisés, de l’aide publique apportée aux banques commerciales et du recours aux marchés financiers pour détenir cette dette à des taux d’intérêt élevés.

La crise s’explique également par l’absence totale de régulation du crédit et des flux de capitaux aux dépens de l’emploi, des services publics et des activités productives. Elle est entretenue par la Banque centrale européenne (BCE) qui appuie sans conditions les banques privées, et exige à présent une « stricte conditionnalité » d’austérité des Etats lorsqu’il s’agit de jouer le rôle de « prêteur en dernier ressort ». En outre, cette crise est aggravée par le dumping fiscal intra-européen et l’interdiction qui est faite à la BCE de prêter directement aux Etats pour des dépenses d’avenir, au contraire des autres banques centrales dans le monde comme la Federal Reserve américaine. Enfin, la crise est renforcée par l’extrême faiblesse du budget européen et son plafonnement au taux ridiculement bas de 1,24 % du PIB.

François Hollande, après s’être engagé pendant la campagne à renégocier le traité européen, n’y a en fait apporté aucun changement, et choisit aujourd’hui de poursuivre la politique d’austérité entamée par ses prédécesseurs. C’est une erreur tragique. L’ajout d’un pseudo-pacte de croissance, aux montants réels dérisoires, s’accompagne de l’acceptation de la « règle d’or » budgétaire défendue par Merkel et Sarkozy qui condamnera toute logique de dépenses publiques d’avenir et conduira à mettre en place un programme drastique de réduction de l’ensemble des administrations publiques.

En limitant plus que jamais la capacité des pays à relancer leurs économies et en leur imposant l’équilibre des comptes publics, ce traité est porteur d’une logique récessive qui aggravera mécaniquement les déséquilibres actuels. Les pays qui souffrent de l’effondrement de leur demande intérieure seront amenés à réduire plus fortement encore leur demande publique. Alors que plusieurs Etats membres sont déjà en récession, cela menacera davantage l’activité et l’emploi, donc les recettes publiques, ce qui creusera in fine les déficits. Ainsi, l’OFCE prévoit déjà 300 000 chômeurs de plus en France fin 2013 du seul fait de l’austérité. A moyen et à long terme, cela hypothéquera la transition sociale et écologique qui nécessite des investissements considérables.

Au nom d’une prétendue « solidarité européenne », le traité organise de fait la garantie par les Etats des grands patrimoines financiers privés. Il grave dans le marbre des mesures d’austérité automatiques, imposées aux représentants des peuples, en contraignant leurs décisions budgétaires, dictées par une instance non élue.

Le Mécanisme européen de stabilité (MES), institution antidémocratique par excellence, pourrait proposer des prêts à des taux un peu moins élevés (5 % en moyenne). Mais ces prêts seraient conditionnés à l’application d’une austérité drastique imposée aux peuples ! La garantie publique des investisseurs privés ne fait qu’encourager la spéculation, alors qu’il faudrait lui briser les reins en sortant de leurs mains la dette publique. Le constat est sans appel : l’austérité est à la fois injuste, inefficace et antidémocratique.

Nous pouvons faire autrement. L’avenir de l’Europe mérite un débat démocratique sur les solutions de sortie de crise. Une expansion coordonnée de l’activité, de l’emploi et des services publics serait aujourd’hui possible en Europe.

Pour que l’UE mette en oeuvre cette politique, il est urgent de réformer et de démocratiser ses institutions. Un Fonds européen de développement social et écologique, à gestion démocratique, pourrait accentuer cette dynamique. De plus, l’UE pourrait mettre en place un contrôle de la finance.

Les défis sociaux et écologiques sont immenses. Il est possible de défaire le sombre bilan des politiques libérales d’une France qui comprend 5 millions de chômeurs et 10 millions de pauvres. Pour s’en donner les moyens, il faut briser l’étau des marchés financiers et non leur donner des gages. C’est pourquoi nous refusons la ratification du traité européen sur la stabilité, la coordination et la gouvernance.

Collectif de plus de 120 économistes

La France s’apprête à examiner et ratifier le traité budgétaire européen par voie parlementaire alors que la contestation prend de l’ampleur, notamment à gauche. Sur quels arguments voter pour ou contre ce traité ?

Cette tribune est cosignée par plus de 120 économistes, dont Dominique Taddéi, Frédéric Lordon, Jacques Généreux, Paul Jorion, André Orléan, Jean Gadrey, Jean-Marie Harribey, Bernard Friot, Dominique Plihon, Guillaume Etievant et Jacques Rigaudiat

Du mythe de la compétitivité à la sortie de l’euro dans l’euro

Créé par le 29 sept 2012 | Dans : a-Fédérations MRC d'Aquitaine, Economie, Pour une autre Europe

Intervention de Bruno Moschetto, délégué national du MRC aux questions économiques internationales et professeur d’économie à HEC, lors de la table ronde « Quelle politique industrielle et fiscale pour renouer avec la croissance? » tenue à l’Université d’été de Belfort, samedi 15 septembre 2012.

Tel pourrait être – mes chers camarades – mes chers compagnons – le fil d’Ariane  des réflexions que je souhaiterais développer devant vous. Tout d’abord celles-ci passent par une analyse de la réelle compétitivité à l’irréelle croissance. Premier point de mon intervention.

Du mythe de la compétitivité

Dans notre environnement européen contemporain  le concept de compétitivité n’est-il pas fondamentalement paradoxal ? La compétitivité qu’est-ce-à dire ? S’agit des ou de la compétitivité ? Lire la suite »

Un tout petit répi au système de l’euro, par Jean-Pierre Chevènement

Créé par le 12 sept 2012 | Dans : Blog du Che, Pour une autre Europe

Mme Merkel a raison de souligner, après la décision de la Cour Constitutionnelle de Karlsruhe, que « nous n’avons pas encore surmonté la crise de l’euro mais seulement fait un premier pas …. »

On aurait aimé au passage que le Conseil constitutionnel français ait formulé la même exigence que la Cour de Karlsruhe pour tout engagement que la France serait amenée à consentir au-delà de notre contribution de 142,7 milliards d’euros au Mécanisme européen de
stabilité.

 Je suis choqué par la manière dont l’opinion publique a été trompée sur la portée réelle des engagements pris le 6 septembre par le Président de la BCE, M. Draghi. On n’entend que la promesse de rachat « illimité » par la BCE d’obligations publiques. On oublie de mentionner que ce rachat ne pourra intervenir que sur un créneau limité : le marché de la revente d’obligations à trois ans maximum, à des conditions politiques très strictes et moyennant stérilisation de toute liquidité additionnelle au détriment du financement des entreprises.

 L’Université d’été du MRC, qui se tiendra à Belfort les 15 et 16 septembre, montrera que les mesures Draghi n’offrent en réalité qu’un tout petit répit au système de l’euro. Le vice constitutif de celui-ci (hétérogénéité des économies qui le constituent et divergences
croissantes de compétitivité entre elles)  reste soigneusement occulté. Non seulement le MES est un pare-feu insuffisamment doté mais les peuples n’accepteront jamais des plans de déflation extrêmement sévères définis par des institutions privées de toute légitimité démocratique.

C’est la construction européenne qu’il faut réorienter en profondeur pour assurer non seulement la réussite de la gauche mais aussi celle de la France.

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